Marque enregistrée - Marque en vigueur

couleur portail
M. lionel barthet ecoffard

Numéro de dépôt :
4212608
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2025
couleur portail de lionel barthet ecoffard

Présentation de la marque couleur portail

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par monsieur lionel barthet ecoffard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couleur portail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur lionel barthet ecoffard domicilié(e) 1 sente du colonel Boyer François - 13103 - Saint Etienne du Grès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lionel barthet ecoffard domicilié(e) 1 sente du colonel Boyer François - 13103 - Saint Etienne du Grès - France.

La marque couleur portail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleur portail arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

lionel barthet ecoffard a également déposé les autres marques suivantes : monportailfer.com , FER D'AZUR


M. lionel barthet ecoffard - 1 sente du colonel Boyer François - 13103 - Saint Etienne du Grès - France


M. lionel barthet ecoffard - 1 sente du colonel Boyer François - 13103 - Saint Etienne du Grès - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs.